Conditions Générales de Vente CGV)

Belle Provence Minibus Deluxe

Chauffeur-driven VIP private transport services

TERMS AND CONDITIONS OF SALE (CGV)

 MISE A JOUR AOUT 2025

1. Ci-après Conditions Générales de Vente   pour ce qui concerne les généralités. Le contrat passé avec l’acheteur et le devis signé par l’acheteur et les conditions particulières  de vente des services,    prédominent sur les  Conditions Générales de Vente (CGV)
2. Toute demande fait l’objet d’une cotation par email ou d’un devis reprenant les prix annoncés et ce qui est inclus dans le service
3. Les prix indiqués comprennent les services du chauffeur parlant français, et sur demande parlant anglais, italien ou une autre langue , en cas de problème l’assistance pour le véhicule afin de réaliser le déplacement initialement prévu, les frais de voiture, une assurance  les voyageurs et une des bagages transportés,
4. Cependant les situations de vols de bagages étant en recrudescence sur les lieux touristiques en particulier, nous conseillons à nos clients de souscrire une assurance individuelle.
5. Véhicule supplémentaire pour les volumes importants de bagages, sur demande et en sus
6. Prices are per vehicle and not per person,
7. Le transport est assuré dans des mini vans Mercedes ou Volkswagen Deluxe, tout confort, entre 7 (6 places passagers+ chauffeur), 8 (7 places passagers + chauffeur) et 9 places (8 places passagers+ chauffeur), et de grand espaces bagage sauf le 6 places.
8. Hand luggage must remain with passengers
9. Les bagages de grande valeur devront être déclarés avant le voyage et éventuellement facturés pour leur garde particulière en sus,
10. Les paiements se font par virement bancaire, par carte bancaire (MasterCard, Visa et American Express), avec les frais bancaires à la charge du client ou selon le contrat élaboré. Les virements hors Union Européenne sont à la charge du client
11. Cash accepted subject to conditions to be defined at the time of confirmation.
12. La demande de réservation, peut se faire sous forme d’option sans frais avec une date limite
13. Les prestations de transport fournies par Belle Provence Minibus Deluxe sont des services prépayés sauf accord contraire
14. In the case of last-minute bookings, payment is immediate at the time of booking.
15. La confirmation prend effet au versement de l’acompte, ou à l’acceptation du devis par écrit uniquement, ou à la signature du devis par le client.
16. La confirmation doit être accompagnée d’un acompte dont le montant est mentionné dans le devis, allant de 30 % minimum jusqu’à 70 %, suivant l’importance du service de transport, et du contexte de réalisation de la mission et du volume de travail requis et réalisé par la société Belle Provence Minibus Deluxe, préalablement à la réalisation de la mission .
17. Le montant de l’acompte demandé dépend aussi de la date de la confirmation, de la date de réalisation de la mission,
18. Le solde doit être est réglé 1 mois (31 jours) avant le 1er jour de la prestation, Le devis ou le contrat élaboré avec le client, peut mentionner des indications différentes
19. Des cas de figure peuvent être de l’ordre de l’exceptionnel si la date est très proche ou en réservation last minute, et dans tous les cas avec un règlement avant la réalisation de la prestation.
20. BELLE PROVENCE MINIBUS DELUXE (Belle Provence Minibus DeLuxe) vous apporte l’assurance qu’un travail est effectué en amont de la réalisation des missions de transport (transferts, mises à disposition, rotations, navettes, excursions, séjour) . Il consiste en une vérification de la cohérence de la réalisation des services demandés en fonction des éléments communiqués par le client.
21. Le manque d’éléments communiqués par le client fera l’objet d’un questionnement de la part de notre Equipe dans le but de vous assurer un déplacement le plus satisfaisant possible
22. Pour toutes les missions, Belle Provence Minibus Deluxe se positionne comme une structure ressource, un prescripteur pour des hôtels, des restaurants, des lieux à visiter, et peut partager ses connaissances du territoire avec ses clients gratuitement ou commissionnée
23. Le temps passé pour la préparation d’une mission peut varier, par exemple pour un séminaire la préparation en amont dans un souci de cohérence demandera une préparation de la part de Belle Provence Minibus Deluxe, et une éventuelle présence de Belle Provence Minibus Deluxe sur le terrain durant la réalisation de la mission, celle-ci étant intégrée dans les prix annoncés dans le devis selon les éléments communiqués au moment de sa réalisation
24. Toute réservation implique acceptation des Conditions Générales de Vente de la part des passagers et du client qui effectue le paiement auprès de Belle Provence Minibus Deluxe, ces derniers pouvant être différents
25. The quote may or may not include certain costs. This is specified in the quote and discussed with the customer's contact at Belle Provence Minibus Deluxe.
26. Il incombe au client de bien vérifier les frais inclus et non inclus dans le devis comme les frais de douanes, les péages, les parkings, les repas du chauffeur, l’hébergement du chauffeur s’il y a lieu, les entrées des lieux visités, un guide interprète, les check points etc.
27. Durant la réalisation de la prestation quel que soit le client et la mission de transport à réaliser, transport pour des mariages, pour des entreprises, pour des agences événementielles, pour des agences de voyages, pour des particuliers, nos chauffeurs assurent la mission en autonomie de par leur expérience et bénéficient d’ une certaine latitude selon les accords passés en lien avec le back office.
28. Il y a donc toujours un suivi à distance effectué par le bureaupour répondre à une éventuelle problématique durant la réalisation de la mission.
29. La communication demeure entre Belle Provence Minibus Deluxe et le client à sa convenance.
30. Si nécessaire, dans le cadre de la réalisation de nos services, nous apportons une grande flexibilité afin de satisfaire les clients ainsi, toute modification souhaitée par le client par rapport au service initial réservé, doit être rapportée à l’Equipe de Belle Provence Minibus Deluxe dès que possible.
31. Si une modification intervient le jour même afin de respecter le budget initial, la nouvelle destination demandée sera  acceptée par nos bureaux si elle conserve les mêmes caractéristiques en  temps, et en nombres de km. Si le temps du service est augmenté ou des kms sont rajoutés des frais supplémentaires devront être réglées dans les conditions du devis.
32. Dans ce cas de figure, le service avec lequel le chauffeur doit enchainer pour d’autres clients pourra être éventuellement effectué par un autre chauffeur nécessitant la mise en place d’un remplacement de chauffeur de dernière minute. Selon les conséquences, cela peut   occasionner un surcout final.  Dans tous les cas, la décision finale de modifier ou pas la réservation revient à l’entreprise Belle Provence Minibus Deluxe
33. Dans le cadre d’un circuit ou d’un séjour la flexibilité pourra être plus grande étant donné que le chauffeur est à disposition des clients mais si rien n’est stipulé dans le devis à ce sujet ou dans la feuille de route du chauffeur, c’est l’entreprise Belle Provence Minibus Deluxe qui devra prendre la décision finale
34. Les conditions générales d’annulation sont soumises aux conditions d’annulation particulières éventuelles qui se substituent aux conditions générales en fonction du type de service, de sa particularité et de la période.
35. Toute annulation devra être faite by e-mail sent to Belle Provence Minibus Deluxe to be taken into account (bellepro[@]orange.fr)or by telephone or SMS to 06 76 97 68 83. The two methods of cancellation are inseparable.
36. Dans le cas d’un transfert court une annulation à moins de 72 h n’engendrera aucun remboursement de la part de Belle Provence Minibus Deluxe, sauf conditions spéciales contractées et spécifiées dans le devis ou le contrat
37. Toute annulation d’une prestation de transfert  long à moins de 8 jours (basse saison) et  moins de 10 jours ( haute saison = 15 Avril -15 Septembre) de la date desa réalisation sera facturée en totalité sauf conditions spéciales contractées et spécifiées dans le devis ou le contrat
38. Pour toute annulation intervenant pour un service  long autre qu’un transfert à moins de 21 jours de la date de son premier jour de réalisation en basse saison ,  et à moins de 31 jours  de la date du  premier  jour du début de la  prestation   (15 avril -15 septembre ) , la totalité du montant reste dû sauf conditions spéciales contractées et spécifiées dans le devis ou le contrat.
39. Dans les deux cas, l’acompte reste acquis à l’entreprise Belle Provence Minibus Deluxe.
40. For all cancellations related to sanitary measures due to Covid 19, cancellations will not be reimbursed but services will be rescheduled free of charge.
41. Les Conditions Générales de Vente, s’inscrivent dans le cadre de la législation française, tout recours dépendra du tribunal de Marseille

Customer Spirit Label

Awarded by the Marseille-Provence CCIMP to
Belle Provence Minibus Deluxe  et aux entreprises qui ont le sens du service, délivré suite à la visite d’un client anonyme !

Label Préférence Provence

Belle Provence Minibus Deluxe is very proud to have been awarded the "Préférence Provence" label by Provence Tourisme.

Il confirme notre place d’expert du Territoire Provençal dans nos services de transport avec chauffeur privé, Transferts de porte à porte avec accueil personnalisé,  mises à disposition, en toute sécurité  et discrétion.  Mais aussi pour la qualité de nos excursions et séjours Gastronomie, nature culture et traditions, avec guide-chauffeur et guide-conférencier qui vous plongent dans la Provence authentique, bien sûr en toute  convivialité  !

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